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Article 1 – Les dispositions du présent code s’imposent aux adhérents de l’Académie d’Ufologie.
Article 2 – Chaque adhérent s’engage à respecter les personnes et les organisations et institutions professionnelles, administratives, de recherche, ou autres.
Article 3 – Chaque adhérent s’engage à préserver la structure et le rayonnement de l’Académie d’Ufologie.
Article 4 – Chaque adhérent s’engage à contribuer à la progression de la recherche sur les rapports d’observation du phénomène des objets volants non identifiés, par l’apport de son savoir et sa participation aux activités de l’Académie d’Ufologie. Chaque adhérent est convaincu que les rapports d’observations d’objets volants non identifiés sont ou peuvent être expliqués autrement que comme exclusivement des confusions et des inventions.
Article 5 – Aucun adhérent ne peut se prévaloir de son appartenance à l’Académie d’Ufologie afin d’en tirer un quelconque profit sur le plan professionnel ou personnel.
Article 6 – Tout adhérent, mandaté par l’Académie d’Ufologie pour la représenter lors d’une réunion publique ou professionnelle, devra clairement spécifier si son propos est tenu dans le cadre de son mandat ou s’il tient un propos à titre personnel. Il a un devoir de respect de son mandat dans tout propos tenu à ce titre. Il a un devoir de réserve et de prudence dans le souci des répercussions de ses actes ou de ses propos auprès du public.
Article 7 – Les Membres ne sauraient faire de distinction entre les adhérents de l’Académie d’Ufologie. Ils acceptent l’échange avec chacun, afin d’entretenir avec tous, des rapports de bonne confraternité.
Un Membre qui a un différend avec un confrère de l’Académie d’Ufologie doit chercher une conciliation, au besoin par l’intermédiaire du rapporteur de la commission où il siège en tant que Membre titulaire, ou du Conseil Permanent de l’Académie.
Article 8 – Un adhérent de l’Académie doit spécifier les conditions d’utilisation et de reproduction de son travail lorsqu’il le met à la disposition de l’Académie. Les conditions d’utilisation de documents réalisés dans le cadre de l’Académie sont précisées par l’Académie au sein de ces documents.
Article 9 – Chaque Membre est responsable de ses décisions et de ses actes. Il peut avoir à en rendre compte au rapporteur de la commission où il siège en tant que Membre titulaire, ou au Conseil Permanent de l’Académie.
Article 10 – L’esprit qui prévaut dans les travaux de l’Académie doit respecter la dignité humaine au sens général. Tout propos, oral ou écrit, tout discours, thèse ou recherche visant à jeter le discrédit sur un individu, un groupe ethnique ou social sera combattu et son auteur sera exclu de l’Académie. L’Académie d’Ufologie pourra engager des poursuites à son encontre.
Article 11 – Le titre de Membre titulaire de l’Académie d’Ufologie n’est pas un honneur, mais une charge. Le Membre titulaire a un devoir d’exemplarité. Il a un devoir de travail et représente un moteur pour l’activité de l’Académie.
Article 12 – Le respect et l’égalité entre les Membres doivent être la règle quels que soient les titres portés par les uns ou les autres.
Article 13 – Tout Membre, commission, ou comité s’efforcera de rassembler et communiquer les informations demandées par un autre Membre, commission ou comité, dans le cadre de ses recherches, à l’exclusion d’informations obtenue sous un engagement de respect de la vie privée ou de l’anonymat, ou toute autre clause limitative. En cas de conflit, une conciliation sera recherchée par l’intermédiaire du rapporteur de la commission où il siège en tant que Membre titulaire, ou du Conseil Permanent de l’Académie.
Article 14 – Tout Membre qui désire changer de commission ou quitter une commission doit en informer son rapporteur de la commission ainsi que le Conseil Permanent de l’Académie.
Article 15 – Tout Membre qui modifie ses conditions d’exercice ou cesse d’exercer est tenu d’en avertir le Conseil Permanent de l’Académie. Celui-ci prend acte de ces modifications et le Membre s’engage à ne plus se prévaloir de sa qualité de Membre de l’Académie.
Article 16 – Toute déclaration, volontairement inexacte ou incomplète faite à l’Académie d’Ufologie par un adhérent, donnera lieu à des sanctions voire des poursuites.
Article 17 – Tout adhérent, lors de son adhésion, doit affirmer devant l’Académie d’Ufologie qu’il a eu connaissance du présent code et s’engager sous serment et par écrit à le respecter.
Article 18 – Tout Membre Titulaire, Membre du Conseil Permanent de l’Académie, de même que toute personne physique ou morale participant à un comité et/ou une commission de l’Académie d’Ufologie, est tenu d’un devoir de confidentialité même pendant une période 5 ans après avoir quitté sa fonction au sein de l’Académie. Pour certaines enquêtes ou travaux la signature d’un accord de confidentialité, par les intervenants, pourra être exigée.
Article 19 – Tout manquement à ces articles peut donner lieu à des poursuites.
Ce document a été validé le 15 novembre 2006 par les 17 membres fondateurs de l’Académie d’Ufologie:
Gérard Lebat, Didier Gomez, Georges Metz, Michel Turco, Claude Lavat, Alain Delmon, Jean-Claude Venturini, Gérard Deforge, Bernard Hugues, André Marion, Christian Comtesse, Jacques Garnier, Pascal Combot, Patrick Gross, Alix Leproust, Jean-Noël Degain, Jacky Kozan.